La Gazette Plus de St André de Valborgne

St André de Valborgne

    Communication de Démocratie Saint-André-de-Valborgne

    Meilleurs vœux !

    Nous avons le plaisir de vous annoncer la naissance de la GAZETTE PLUS ! C’est un complément à la gazette municipale annuelle, que nos petites mains ont pris le soin de déposer ce samedi dans la boîte à lettres de chaque maison ayant ses volets ouverts – à défaut de finances personnelles suffisantes pour en déposer aussi lorsque les volets étaient fermés. La GAZETTE PLUS est aussi disponible à la boucherie, au café, à la station-essence du village ainsi qu’en format numérique ici : http://democratie-saintandredevalborgne.com/wp-content/uploads/2017/01/GAZETTE-PLUS-2016.pdf !

    Cette GAZETTE PLUS annonce notamment une réunion publique portant sur nos comptes communaux ce vendredi 20 janvier 2017 à 18h à la salle polyvalente, elle sera suivie d’un repas partagé.

    Madame Naud, épouse du conseiller municipal de la majorité Jean-Claude Naud, se trouve être la correspondante Midi Libre pour notre village. Un article de rectification a été publié par Midi Libre le 31 décembre 2016 pour préciser notamment que la requête sur les indemnités de fonction des trois adjoints de notre commune n’a pas été rejetée ou perdue : le juge a prononcé que les indemnités des trois adjoints Caroline Vicini, Yvan Laget et Bernard Molhérac ont été illégalement versées pendant deux années car lesdits adjoints n’avaient pas de fonctions suffisantes justifiant le versement de telles sommes (s’élevant tout de même à près de 21 000 € d’argent public en deux ans). En savoir plus en cliquant ici : http://democratie-saintandredevalborgne.com/article-midi-libre-31-decembre-2016/  Une plainte pour injure publique a été déposée devant le juge d’instruction d’Alès par Isabelle Montet et Camille Halut contre Régis Bourelly, qui a dit lors du conseil municipal du 6 octobre 2016 : « vous êtes malades, vous êtes malades, vous êtes malades, il faut que vous alliez vous faire s… »

    Les derniers conseils municipaux sont en ligne (cliquer sur les liens pour atteindre les vidéos et les minutages des sujets en dessous de chacune d’elles) :

    • 17 novembre 2016 : approbation de la modification des statuts du SIRP (syndicat intercommunal de regroupement pédagogique), révision prix de mise en vente de la maison T (quartier Le Devois) et discussion sur l’état du patrimoine immobilier locatif communal, aménagement du local des poubelles sur les quais (remplacement du bois par de la pierre cependant absence de prévision d’une grille pour l’évacuation de l’eau en période de grande pluie, odeur en été…) et exposé sur l’avancement des travaux de la place du temple (http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-39/)
    • 8 décembre 2016 : validation du projet de rénovation de la place de l’Eglise avec 6 voix pour et 4 abstentions (http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-40/)
    • 14 décembre 2016 : lecture du courrier d’une habitante, confirmant l’accord de vente d’une bande de parcelle à la mairie (http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-41/)
    • 21 décembre 2016 : demande de subventions pour les travaux de la place de l’Eglise (première tranche à 250 000 € TTC), mise au point sur le chemin de Bordeilhac, demande de versement d’une indemnité au receveur municipal (428 €), lecture de la lettre d’un habitante signalant un problème relatif à un bâtiment communal (http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-42/)
    • 5 janvier 2017 : attribution du contrat de gestion de l’éclairage public à Vetsel pour 3 503 € HT (soit 4 203,60 € TTC) et évocation de l’article de rectification publié par Midi Libre le 31 décembre 2016 (http://democratie-saintandredevalborgne.com/conseil-municipal-43/)

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    Conseil Municipal St André de Valborgne

    St André de Valborgne

      Le dernier conseil municipal est en ligne : https://www.youtube.com/watch?v=xmp0yO3Zpgg

      Le prochain conseil municipal aura lieu ce jeudi 27 octobre 2016 à 18h à la maire, l’ordre du jour est le suivant :
      – pièces complémentaires à la consultation des travaux de reprise du réseau d’eau potable de Bordeillac
      – chemin rural du Mas du Fesc
      – chemin de Bordeillac
      – mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes suite à la loi NOTRE
      – délibération indemnités kilométriques maire et adjoints
      – acquisition parcelle AB 186 (consorts Decaillet)
      – devis éclairage public le Pont de l’Elze

      Conseil Municipal St André de Valborgne

      St André de Valborgne
        • Publication du dernier conseil municipal

          Le dernier conseil municipal, datant du 25 août 2016, est en ligne : https://www.youtube.com/watch?v=JLjLneqrwMU

        • Annonce de la réunion publique du 30 septembre 2016 à 18h

          En 2014, le conseil municipal s’était prononcé contre l’adhésion de notre commune à la charte du Parc National des Cévennes.

          Le conseil municipal est appelé à se prononcer une seconde fois d’ici le mois de novembre 2016.

          La municipalité de Saint-André-de-Valborgne organise une réunion publique ce vendredi 30 septembre 2016 à 18h à la salle polyvante communale afin que chacun de puisse connaître les enjeux, les avantages et inconvénients de cette adhésion ou non.

          La directrice du Parc National des Cévennes sera présente et des acteurs des villages alentours ont été invités.

        Conseil Municipal St André de Valborgne

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          Publication du dernier conseil municipal et annonce du prochain

          • Le dernier conseil municipal (du 12 mai 2016) est en ligne ici : http://democratie-saintandredevalborgne.com/category/conseils-municipaux/

          • Le prochain conseil municipal est programmé pour ce jeudi 21 juillet 2016 à 18h à la mairie.
            Les points à l’ordre du jour sont les suivants :

            1. Résultat appel d’offres réfection Place du Temple : offres négociées ou non
            2. Résultat consultation goudronnage voirie : attribution du lot
            3. Résultat consultation travaux route d’Auzillargues : attribution du lot
            4. Estimation maison T
            5. Assurances santé communale
            6. Nouvelle délibération borne électrique
            7. Maîtrise d’oeuvre pour l’ensemble de la place de l’Eglise
            8. Réfection voirie Boutonnet : maîtrise d’oeuvre
            9. Régularisation parcelle AB 333, 334
            10. Courrier Perier Bernard
            11. Courrier Vita Vallée

          Nouvelles judiciaires

          • Dépôt de plainte
            Le compte-rendu de la séance du 24 septembre 2014 a été falsifié de sorte que le maire semble avoir le droit de se verser des indemnités kilométriques (ce qui avait été refusé par le conseil municipal, notamment car le maire perçoit déjà une indemnité de fonction), une plainte pour faux en écriture publique a été déposée le 2 avril 2016.

          • 4 jugements rendus
            Le tribunal administratif a rendu 4 jugements, sanctionnant « les abus manifestes commis par les autorités municipales de Saint-André-de-Valborgne » :

            — (2) Requête droit de filmer (enregistrée le 05 mai 2014) : madame Camille Halut demandait l’annulation des décisions en date du 30 avril 2014 par lesquelles le maire a interdit que la séance de conseil municipal soient filmée puis a annulé cette séance, au motif que le maire ne peut interdire aux conseillers municipaux de filmer les séances sans qu’il n’y ait de trouble, qu’en l’espèce il n’y en avait pas eu, que les élus ne peuvent se prévaloir du droit à l’image ou d’une gêne, que l’annulation de la séance ne visait qu’à empêcher qu’elle soit filmée (détournement de pouvoir), et d’octroyer 1 200 € à son avocat au titre des frais de Justice.
            La commune concluait au rejet de la requête.
            → Les référés conservatoire et liberté joints à la requête ont été rejetés sur la forme (pas sur le fond) pour des raisons procédurales : le juge de l’urgence ne peut s’opposer à une décision prise par un maire et le juge de l’urgence ne peut prononcer de mesures permanentes (le droit de filmer).
            Jugement rendu le 24 mars 2016 : « Article 1ier : Les décisions prises le 30 avril 2014 par le maire de Saint-André-de-Valborgne, interdisant que la séance du conseil municipal soit filmée et annulant la séance, sont annulées. Article 2 : [« madame Halut est à l’aide juridictionnelle et il serait, nous semble-t-il, inéquitable de laisser à la charge du contribuable national les coûts générés par les abus manifestes commis par les autorités municipales de Saint-André-de-Valborgne. Pour cette raison, »] La commune de Saint-André-de-Valborgne versera une somme de 1 000 euros [pour les frais d’avocat]. » (cliquer ici pour lire le jugement)
            — (3) Requête annulation du budget 2014 (enregistrée le 09 mai 2014) : madame Camille Halut demandait l’annulation de la délibération d’adoption budget primitif de la commune du 7 mai 2014, au motif que la délibération a été adoptée alors qu’elle a été empêchée illégalement de filmer la séance (interdiction de filmer prononcée par une autorité incompétente et en méconnaissance du caractère public des réunions), les documents préparatoires du budget à voter n’ont pas été communiqués préalablement à la séance alors qu’elle les avait expressément demandés, le délai dans lequel le budget doit être adopté a été dépassé en raison du comportement du maire ayant annulé successivement plusieurs réunions du conseil municipal au seul motif qu’il ne voulait pas qu’elles soient filmées, et d’octroyer 1 200 € à son avocat au titre des frais de Justice.
            La commune concluait au rejet de la requête.
            → Le référé conservatoire joint à la requête a été rejeté sans examen de la question, pour des raisons procédurales, car « la demande de la requérante tend ainsi à faire obstacle à la délibération du 7 mai 2014 ; qu’elle n’entre donc pas dans le champ de celles de nature provisoire ou conservatoire que le juge des référés peut ordonner sur le fondement de l’article L. 521-3 ».
            Jugement rendu le 24 mars 2016 : « Article 1ier : La délibération du conseil municipal de Saint-André-de-Valborgne, en date du 7 mai 2014, adoptant le budget primitif de la commune est annulée. Article 2 : [« madame Halut est à l’aide juridictionnelle et il serait, nous semble-t-il, inéquitable de laisser à la charge du contribuable national les coûts générés par les abus manifestes commis par les autorités municipales de Saint-André-de-Valborgne. Pour cette raison, »] La commune de Saint-André-de-Valborgne versera une somme de 1 000 euros [pour les frais d’avocat]. » (cliquer ici pour lire le jugement)
            — (4) Requête annulation d’une délibération inventée afin d’empêcher de filmer (enregistrée le 03 juillet 2014) : madame Camille Halut demandait l’annulation de la délibération en date du 7 mai 2014 par laquelle le conseil municipal de Saint-André-de-Valborgne a interdit, pour les six années à venir, de filmer ses réunions, au motif le conseil municipal n’a jamais adopté une telle délibération (le compte-rendu constituant à cet égard un faux et un manquement du maire a son devoir de loyauté, il a commis un détournement de pouvoir et une faute personnelle), le maire est incompétent pour prononcer une telle interdiction absolue de filmer et la non-transmission au contrôle de légalité est sans incidence sur la pertinence de la requête, et d’octroyer 1 200 € à son avocat au titre des frais de Justice.
            La commune concluait à un non-lieu à statuer, au motif que la délibération n’a pas été transmise au contrôle de légalité.
            Jugement rendu le 24 mars 2016 : « Article 1ier : La délibération en date du 7 mai 2014, par laquelle le conseil municipal de Saint-André-de-Valborgne a, pour les six années à venir, interdit de filmer ses réunions, est annulée. Article 2 : [« madame Halut est à l’aide juridictionnelle et il serait, nous semble-t-il, inéquitable de laisser à la charge du contribuable national les coûts générés par les abus manifestes commis par les autorités municipales de Saint-André-de-Valborgne. Pour cette raison, »] La commune de Saint-André-de-Valborgne versera une somme de 1 000 euros [pour les frais d’avocat]. » (cliquer ici pour lire le jugement)

            — (5) Requête droits à l’expression et à l’information des conseillers municipaux (enregistrée le 25 novembre 2014) : madame Camille Halut demandait l’annulation des délibérations prises lors de la séance du 24 septembre 2014, au motif que les droits à l’expression et à l’information des conseillers municipaux ont été violés au cours de cette réunion (aucune information ne leur avait été donnée et le maire n’avait répondu à aucune de leurs questions) et la séance s’est déroulée dans un grand trouble sans que le maire n’intervienne jusqu’à ce que l’un des conseillers municipaux s’en prenne au caméraman présent et le maire a instrumentalisé le huis-clos (détournement de procédure), et d’octroyer 1 200 € à son avocat au titre des frais de Justice.
            La commune concluait au rejet de la requête, au motif qu’elle n’est pas fondée.
            Jugement rendu le 24 mars 2016 : « Article 1ier : Les délibérations adoptées par le conseil municipal de Saint-André-de-Valborgne le 24 septembre 2014 sont annulées. Article 2 : [« madame Halut est à l’aide juridictionnelle et il serait, nous semble-t-il, inéquitable de laisser à la charge du contribuable national les coûts générés par les abus manifestes commis par les autorités municipales de Saint-André-de-Valborgne. Pour cette raison, »] La commune de Saint-André-de-Valborgne versera une somme de 1 000 euros [pour les frais d’avocat]. » (cliquer ici pour lire le jugement)

          • Appel fait pour 3 des 4 jugements
            Les mêmes élus sanctionnés ont décidé, sans argumenter, de faire appel devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille pour les requêtes (2) droit de filmer, (3) annulation du budget 2014 et (5) droits à l’expression et à l’information des conseillers municipaux.

          • Dépôt de nouvelles requêtes
            De nouvelles requêtes ont été déposées devant le tribunal administratif :

            (6) Requête indemnités : les trois adjoints de la commune perçoivent illégalement des indemnités puisqu’ils n’ont pas de délégation de compétence. Trois élus ont saisi le tribunal administratif et demandent que les sommes illégalement perçues depuis deux ans soient remboursées.
            (7) Requête CA 2015 : le maire a modifié des autorisations de dépenses, il a par la suite dépensé plus qu’autorisé par le conseil municipal, il s’est octroyé des indemnités kilométriques alors qu’il n’en avait pas reçu le droit, il n’a pas fourni l’intégralité des documents demandés par les élus en vue de se prononcer sur les comptes administratifs de l’année 2015… Quatre élus ont saisi le Tribunal Administratif en demandant l’annulation du vote d’approbation du compte administratif de la commune de Saint-André-de-Valborgne pour l’année 2015, la saisine de la Chambre Régionale des Comptes du compte administratif de la commune de Saint-André-de-Valborgne pour l’année 2015, l’ordonnance du tribunal au maire de nous fournir les justificatifs demandés et non-obtenus, l’ordonnance du tribunal au maire de justifier les augmentations de dépenses dans le chapitre de « charges à caractère général » (chapitre 011) et dans l’article « charges de sécurité sociale et prévoyance » (article 6450) augmentant le chapitre de « charges de personnel, frais assimilés » (chapitre 012) et l’ordonnance par le tribunal au maire de rembourser les indemnités kilométriques perçues.
            — (8) Requête refus d’exécuter une décision prise par le conseil municipal : le conseil municipal a décidé de déposer une plainte au nom de la commune en raison d’une infraction constatée, le maire refuse d’exécuter cette décision. Il est demandé au tribunal administratif d’ordonner au maire de Saint-André-de-Valborgne de remplir ses obligations de maire.

          Conseil Municipal St André de Valborgne

          St André de Valborgne

            Le prochain conseil municipal est programmé pour ce jeudi 12 mai 2016 à 17h à la mairie. Les points à l’ordre du jour sont les suivants :

            • appel d’offres aménagement place du Temple
            • plan local d’urbanisme intercommunal
            • actions en justice (en mars 2016, ont été prononcés 4 jugements par le tribunal administratif et 1 jugement par le tribunal civil)
            • vente maison T
            • permis de construire monsieur Claude Bourgade et madame Florence Rumpala
            • certificat d’urbanisme monsieur et madame Gilbert Lebre (SCI JUVIC)
            • bornes Zoé

            Les trois derniers conseils sont en ligne : (faire un clic droit sur le lien hypertexte voulu et « ouvrir le lien dans un nouvel onglet ou bien aller directement sur le site www.democratie-saintandredevalborgne.com)

            • Le conseil municipal du mercredi 13 avril 2016 à 16h30 est en ligne ici.

            Sujets abordés :

            – à partir de 0:13 : lecture du compte-rendu de la séance précédente et observations/demandes
            – à partir de 17:50 : budgets de la commune, de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2016

            • Le conseil municipal du jeudi 31 mars 2016 à 14h est en ligne ici.

            Sujets abordés :

            – à partir de 0:54 : lecture du compte-rendu de la séance précédente et observations/demandes
            – à partir de 26:51 : ajouts de points à l’ordre du jour (précision sur les dotations de l’État (à partir de 34:23), proposition de spectacle par Anne-Marie Cellier (le maire affirme qu’il ne l’a pas reçu, AMC le renvoie), compte-rendu de la réunion du SIRP du 24 mars 2016 sur la nouvelle demande de participation des communes et l’appel à candidature du secrétariat du SIRP (à partir de 31:27), demande de présentation des jugements rendus par le tribunal administratif et le tribunal d’Instance d’Alès la semaine précédente (sera mis à l’ordre du jour de la prochaine séance)
            – à partir de 35:33 : vote du taux des 4 taxes
            – à partir de 44:46 : achat tableau numérique
            – à partir de 52:30 : courrier : lettre SARL Deleuze/Lapierre (à partir de 53:26), lettre Nouguier Rémi (à partir de 1:30:44), lettre Janine Autin (à partir de 1:32:34), lettre les Cévenols en Folie (à partir de 1:36:02), lettre les 4 Fontaines (à partir de 1:52:56), lettre Conseil Presbytéral (à partir de 2:07:00)
            – à partir de 2:16:43 : subventions : association la Diligence et association anciens et amis du Maquis Aigoual-Cévennes
            – à partir de 2:22:28 : permis de construire Claude Bourgade et certificat d’urbanisme SCI JUVIC (reporté à la prochaine séance)
            – à partir de 2:37:29 : subvention stagiaires (reporté à la prochaine séance)
            – à partir de 2:46:17 : devis Batifer cache-conteneur (reporté à la prochaine séance)
            – à partir de 2:53:25 : aménagement Place du Temple
            – à partir de 2:56:26 : le maire propose une petite pause « pipi » avant de commencer le budget, des conseillers municipaux soulignent que 3h de réunion sont déjà passées et proposent, compte tenu des conseillers et des administrés présents, et du fait que la caméra n’a plus de batterie, et de ce que représente le vote d’un budget pour une année, que le budget soit reporté à une prochaine séance, sachant que la commune ne sera pas en retard pour le voter – la date limite étant le 15 avril. Côté pratique : si plus de la moitié des membres quitte la séance, le maire ne pourra pas poursuivre la séance car le quorum (6 sur 11) ne sera plus réunit, il devra les reconvoquer pour une séance prochaine. La moitié des élus quitte la salle.

            • Le conseil municipal du mercredi 9 mars 2016 à 17h est en ligne ici.

              Sujets abordés :

            – à partir de 1:04 : lecture du compte-rendu de la séance précédente et observations/demandes
            – à partir de 34:57 : comptes administratifs 2015 (commune, eau, assainissement, camping, photovoltaïque), compte de gestion 2015 et affectation des résultats
            – à partir de 2:30:37 : proposition d’achat du tableau numérique de l’école de l’Estréchure
            – à partir de 2:38:16 : bornes électriques

            Conseil Municipal St André de Valborgne

            St André de Valborgne

              La prochaine séance de conseil municipal aura lieu ce jeudi 31 mars 2016 à 14h à la mairie. (Oui, attention : 14h !)

              L’ordre du jour :
              – Vote du taux des 4 taxes
              – Achat tableau numérique
              – Subventions : association la Diligence et association anciens et amis du Maquis Aigoual-Cévennes
              – Courrier : lettre Nouguier Rémi, lettre SARL Deleuze/Lapierre, lettre Janine Autin, lettre les 4 Fontaines, lettre les Cévenols en Folie, lettre Conseil Presbytéral
              – PC Bourgade Claude et CU SCI JUVIC
              – Subvention stagiaires
              – Devis Batifer cache-conteneur
              – Aménagement Place du Temple
              – Budget primitif commune 2016
              – Budget primitif eau 2016
              – Budget assainissement 2016

              Conseil Municipal St André de Valborgne

              St André de Valborgne

                Le prochain conseil municipal aura lieu ce mercredi 9 mars 2016 à 17h à la mairie. (Oui, à « 17h », attention !)

                A l’ordre du jour :
                – Comptes administratifs 2015 (commune, eau, assainissement, camping, photovoltaïque)
                – Compte de gestion 2015 + affectation des résultats (commune, eau, assainissement, camping, photovoltaïque)
                – Bornes électriques
                – Proposition d’achat du tableau numérique de l’école de l’Estréchure.

                Conseil Municipal St André du 25 février

                St André de Valborgne

                  La vidéo du conseil municipal du 25 février est en ligne.

                  Sujets abordés :
                  – le prix de la place du marché pour les producteurs (soudainement facturée 52 € pour 2015), à partir de 04:53, 47:09 et 57:41
                  – la demande de l’employé communal s’occupant de l’eau d’être secondé, à partir de 05:19 et 29:08
                  – la proposition que les habitants puissent prendre la parole pendant le conseil municipal, à partir de 08:33 et 56:00
                  – à partir de le bornage entre la propriété de madame Galzin et celle de la mairie, à la Calquière, à partir de 09:07
                  – les subventions aux associations et au collège, à partir de 1:04:56
                  – le remplacement des panneaux de signalisation dans les hameaux, à partir de 1:59:34
                  – l’augmentation eau et assainissement, à partir de 2:03:09 et 2:37:12
                  – l’information d’un branchement illicite sur le réseau d’eau, à partir de 2:10:16
                  – les 4 taxes, à partir de 2:39:34

                  Conseil Municipal St André de Valborgne

                  St André de Valborgne

                    Le prochain conseil municipal aura lieu ce jeudi 25 février à 18h à la mairie.

                    L’ordre du jour est le suivant :
                    – subventions aux associations et au collège
                    – remplacement des panneaux de signalisation dans les hameaux
                    – augmentation eau et assainissement
                    – les 4 taxes

                    Conseils municipaux St André des 9 et 16 décembre

                    St André de Valborgne

                      Les deux derniers conseils municipaux sont en ligne :

                      • celui du 9 décembre 2015 ;
                      • celui du 16 décembre 2015 n’a pas été annoncé faute de temps. Deux points à l’ordre du jour : l’extinction de l’éclairage public pendant la nuit et la condamnation de la mairie à l’issue d’un procès intenté par un ancien locataire communal.